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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD
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OSCAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSCAR
BONGARD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95603561
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2025

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , BONGARD , BONGARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD, société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim - 67810 - HOLTZHEIM - France - SIREN 582950309


MEYER & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2005 n°2295700 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250416 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600713 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

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